Author: codk94

COTATION la suite

BALNEOTHERAPIE

La balnéothérapie
Les actes de rééducation du titre XIV réalisés en balnéothérapie donnent lieu à un supplément selon la taille du bain :
en bassin (dimensions minimales : 2 m x 1,80 m x 0,60 m) : AMS, AMK ou AMc 1,2.
- en piscine (dimensions minimales : 2 m x 3 m x 1,10 m) : AMS, AMK ou AMc 2,2.
Si la balnéothérapie est indiquée, le MK est libre de la mettre en œuvre sans prescription
Spécifque et de facturer le supplément (sauf indication contraire du médecin qui peut interdire ou bien imposer l’utilisation d’une technique) (Paragraphe 6 de la circulaire cNAMtS 37/2001).

REGLE DE NON CUMUL

Les cotations du titre XIV ne sont pas cumulables entre elles. à chaque séance s’applique donc une seule cotation (NGAP - Préambule du titre XIV).
Une exception : la « rééducation des maladies respiratoires avec désencombrement urgent (bronchiolite du nourrisson, poussée aiguë au cours d’une pathologie respiratoire chronique) » peut être cumulée avec un acte de rééducation d’une autre nature, le 2ème acte à 50%. Le caractère urgent doit être prescrit
► J’ai une prescription de rééducation respiratoire avec désencombrement urgent (exacerbation de BPCO) chez un patient hémiplégique dont j’assure la rééducation, puis-je cumuler les deux cotations ? Oui, le cumul est possible, le 2ème acte à 50% (AMK/AMc 9 + 8/2).

LES HONORAIRES REMBOURSABLES

Le MK facture les soins remboursables selon la réglementation, la tarifcation en vigueur...
Feuille de soins Les honoraires remboursables ainsi que l’éventuel dépassement exceptionnel (DE) doivent fgure sur la feuille de soins (convention nationale des MK). de plus, il faut mentionner sur la feuille de soins si les actes :
■ sont prescrits en rapport avec une affection longue durée exonérante (ALd 30, hors liste ou Polypathologie invalidante),
■ sont prescrits en rapport avec un accident de travail (At) ou une maladie professionnelle (MP),
■ relèvent de l’assurance maladie ou l’assurance maternité.

LES ACTES NON REMBOURSABLES

Le MK peut réaliser des actes hors nomenclature (hN) sous réserve notamment qu’ils soient de sa compétence (fxée par le code santé publ. - Art. R4321-1 et suivants) et « fondés sur les données actuelles de la science » (code santé publ. – Art. R4321-80).
ces actes ne sont pas remboursables. Les honoraires non remboursables doivent être fxés avec « tact et mesure» (code santé publ. - Art. R4321-98).
Le MK doit faire un devis préalable, obtenir l’accord du patient et établir une facturation. Les honoraires nonremboursables ne doivent pas fgurer sur la feuille de soins (convention nationale des MK)